LES HAUTES-ALPES
Le département des Hautes-Alpes est situé dans les Alpes du Sud. Il est réputé pour sa qualité de vie absolue, sa moyenne de 300 jours d'ensoleillement par an et sa nature préservée. Il offre un cadre de vie exceptionnel loin des embouteillages et des particules fines. Classé parmi les plus sportifs de France, ce département est un paradis pour toutes les disciplines sportives : escalade, randonnées, VTT, golf, sports en eau vive. Tous les sports aériens y sont possibles avec une aérologie exceptionnelle ainsi que tous les sports nautiques...
Appel à candidature
MISE À DISPOSITION DU LOCAL « E » A LA MAISON DE L’AIR AERODROME DE GAP-TALLARD
Le Département lance un appel à candidature pour mettre à disposition le local « E » à la Maison de l’Air - Aérodrome de Gap-Tallard - 05130 TALLARD
Le cahier des charges, le cahier des clauses et conditions générales et le dossier à compléter sont téléchargeables sur le site du Département : www.hautes-alpes.fr./ Appels à projets
Date limite de réception des offres : le jeudi 23 novembre 2023 à 12 H 00.
Appel à candidature
MISE MISE À DISPOSITION DU HANGAR N°7 ET DES LOCAUX SITUES DANS LE BATIMENT MODULAIRE DE L’ANTENNE TECHNIQUE GUIL ET DURANCE AERODROME MONT-DAUPHIN – SAINT-CREPIN
Le Département lance un appel à candidature pour mettre à disposition le hangar N°7 et des locaux situés dans le bâtiment modulaire de l’Antenne Technique Guil et Durance sur l’aérodrome de « Montdauphin » - Saint-Crépin 05600.
Le cahier des charges, le cahier des clauses et conditions générales et le dossier à compléter sont téléchargeables sur le site du Département : www.hautes-alpes.fr./ Appels à projets
Date limite de réception des offres : le jeudi 20 décembre à 12 H 00.
Avis de publicité
AVIS DE PUBLICITE SUITE A MANIFESTATION D'INTERET SPONTANE
L'article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques prévoit que « lorsque la délivrance d'un titre d'occupation du domaine public en vue d'une exploitation économique intervient à la suite d'une manifestation d'intérêt spontanée, l'autorité compétente doit s'assurer au préalable par une publicité suffisante de l'absence de toute autre manifestation d'intérêt concurrente ».
Le Département des Hautes-Alpes a reçu une manifestation d'intérêt spontanée d'un professionnel pour l'occupation du hangar n°20 d'une superficie de 957 m2 dépendant du domaine public aéroportuaire de l'aérodrome de Gap-Tallard (cf plan de situation joint).
Le présent avis de publicité a pour objet de s'assurer au préalable par une publicité suffisante, de l'absence de toute autre manifestation d'intérêt concurrente conformément aux dispositions de l'article L.2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P).
Procédure:
Tout opérateur d'un projet concurrent visant à l'occupation du hangar n°20 peut manifester son intérêt par un courrier recommandé avec accusé de réception adressé à:
Conseil Départemental des Hautes-Alpes - Hôtel du Département - Place Saint-Arnoux - CS 66005 - 05008 GAP CEDEX
La candidature sera impérativement accompagnée d'un dossier contenant a minima une note de présentation du candidat et du projet envisagé.
Si un candidat se manifeste et remet une proposition avant la date limite de réception des candidatures, le Département analysera les différentes propositions dans le cadre d'une procédure de sélection préalable et attribuera la convention d'occupation temporaire au candidat ayant présenté la proposition la plus pertinente.
Si aucun intérêt concurrent ne se manifeste avant la date limite de réception mentionnée ci-dessous, le Département pourra délivrer à l'opérateur ayant manifesté son intérêt spontanément le titre d'occupation du domaine public afférent à l'exercice de l'activité économique projetée.
Date limite de réception des réponses : 03/12/2023
